Mentions légales

Vous êtes actuellement sur le site www.davidmanien.com, appartenant à :

DAVID MANIEN 
TVA : FR81438777583
RCS : RCS LYON 438 777 583 RM69
dont le siège social est situé 63 rue de Sèze, 69006 LYON
Tél : 04.78.24.45.69
email : info@davidmanien.com

Responsable de la publication : David Manien

Conception / développement 
S.A.R.L AxéCité, au capital de 1000 €,
TVA : FR84499202570
RCS : 499 202 570 LYON
dont le siège social est situé 20 rue Calliet, 69001 LYON
Tél : 06.19.67.53.55
email : arnaud@zenprod.com

Hébergement
OVH - SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

L'utilisation du site www.davidmanien.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites.
 
Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.davidmanien.com sont donc invités à les consulter régulièrement.

INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS  
 
Le site www.davidmanien.com a pour objet de présenter et vendre ses gammes de produits et services.
 
Les informations et images figurant sur les pages du site www.davidmanien.com sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour du site.
 
Toutes les informations sont données à titre indicatif et sont donc susceptibles d'évoluer.
 
INFORMATIQUE ET LIBERTES
   
Afin de traiter une demande relative à ses produits ou services, DAVID MANIEN devra effectuer un traitement des données personnelles vous concernant.
   
DAVID MANIEN ne collecte ces informations que pour les besoins de certains services proposés par son site www.davidmanien.com et l'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment en procédant lui-même à leur saisise.

En tout état de cause, conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, et que vous pouvez exercer en vous adressant à : info@davidmanien.com, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être renvoyée.
 
PROPRIETE INTELLECTUELLE
 
DAVID MANIEN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle, ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles de son site www.davidmanien.com, notamment sur les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, dessins et vidéos.
 
Ces éléments ainsi protégés sont la propriété de DAVID MANIEN ou de tiers ayant autorisé DAVID MANIEN à les exploiter.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DAVID MANIEN.

Toute exploitation non autorisée du site www.davidmanien.com ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
 
Vous utilisez le site www.davidmanien.com sous votre seule et entière responsabilité. DAVID MANIEN ne pourra être tenu pour responsable des dommages matériels liés à l'utilisation du site.

LIENS HYPERTEXTES
 
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.davidmanien.com ne nécessite pas d'autorisation préalable et écrite de DAVID MANIEN.

DAVID MANIEN ne pourra donc être tenu responsable du contenu ni des produits ou services proposés sur des sites auxquels le site www.davidmanien.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

DROIT APPLICABLE

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.davidmanien.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon.

DAVID MANIEN se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.